Le Conseil d'administration d'UBI CANTUS

Bureau

Présidente

Delphine GIDROL

06 60 76 57 92

Trésorier

Philippe BONJOUR
06 42 76 71 84

Trésorier adjoint

Philippe PASTEUR

​Secrétaire

Odile LANGUEBIEN

Secrétaire adjoint

Bernard ROCHE

Patrick COUDERT - André JOURGET - Emilie LADRET - Christine LERBRET-REYMOND - Francoise PAVIE

Comptes-rendus des réunions de Conseils d'Administration et d'Assemblées Générales

Statuts 2015

Statuts adoptés par l’AG extraordinaire du 17 décembre 2015

Art 1 :

« Ubi Cantus, choeur de Saint-Étienne » est le nouveau nom de l’association anciennement nommée "Groupe Vocal Universitaire de Saint-Etienne", fondée en 1982 et régie par la loi du 1° juillet 1901 et le décret du 16 août 1901

Art 2 : Cette association a pour but de donner à tous ceux qui le souhaitent la possibilité de travailler leur voix et de chanter des oeuvres polyphoniques de notre patrimoine musical, dans les conditions précisées à l’article 6.

Art 3 :

Le siège social est fixé 5 rue du Docteur Maurice Thiollier, 42100 SAINT ETIENNE.

Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'administration; la ratification par l'Assemblée Générale sera nécessaire.

Art 4 :

L'association comporte :

a) des membres d'honneur, à titre permanent

b) des membres actifs, ou choristes.

c) des membres bienfaiteurs

Art 5 : Adhésion

5.1 Sont membres d'honneur

- les personnes ayant rendu des services signalés à l'association, admis à leur demande et sur décision du Conseil d'Administration.

Les membres d'honneur sont dispensés de cotisation. Ils n’ont pas le droit de vote et ne peuvent être candidats au C.A.

5.2 Les autres membres sont dits « membres actifs » :

L'adhésion des membres actifs est valable pour une durée d'une année, moyennant le paiement d'une cotisation dont le montant est fixé dans les conditions précisées au règlement intérieur.

Art 6 : Recrutement

Les conditions de recrutement (accueil de nouveaux adhérents ou renouvellement des adhésions) sont fixées par le règlement intérieur, parmi les personnes admissibles telles que définies dans ce même règlement intérieur.

Art 7 : Radiations

La qualité de membre se perd par :

- le non renouvellement de l'adhésion.

- la démission en cours d'année

- la radiation prononcée par le CA pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

Art 8 :

Les ressources annuelles de l'association comprennent :

- le montant des cotisations

- les subventions diverses

- toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur. Ubi Cantus, choeur de Saint-Étienne

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Art 9 : Conseil d'administration

L'association est dirigée par un conseil de membres élus pour deux années par l'Assemblée Générale. Les membres sont rééligibles. Le nombre de membres est fixé par le règlement intérieur.

Le CA choisit parmi ses membres au scrutin secret un bureau composé de :

- un président

- un ou plusieurs vice-présidents

- un secrétaire, et s'il y a lieu un secrétaire-adjoint

- un trésorier, et s'il y a lieu un trésorier adjoint.

Le conseil est renouvelé chaque année par moitié. En cas de renouvellement complet, la première année les membres sortants sont désignés par le sort.

En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Art 10 : réunion du CA

Le CA se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du président ou sur la demande du quart de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Au moins la moitié des membres doivent être présents.

Tout membre du CA qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.

Nul ne peut faire partie du conseil s'il n'est pas majeur.

Art 11 : A.G. ordinaire

L'AG ordinaire comprend tous les membres de l'association à jour de leur cotisation à quelque titre qu'ils y soient affiliés. L'AG ordinaire se réunit chaque année au dernier trimestre de l’année civile.

Quinze jours au moins avant la date fixée les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le Président, assisté des membres du CA préside l'AG et expose la situation morale de l'association. Le chef de choeur expose la situation musicale du choeur. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée. Les vérificateurs aux comptes désignés dans les conditions précisées au règlement intérieur rendent leur rapport.

Il est procédé après épuisement de l'ordre du jour au remplacement au scrutin secret des membres du conseil sortants.

Ne devront être traitées lors de l'AG que les questions soumises à l'ordre du jour dans les conditions prévues au règlement intérieur.

Art 12 : A.G. extraordinaire

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un de ses membres inscrits, le président peut convoquer une A.G. extraordinaire suivant les formalités prévues par l'art 11.

Art 13 : règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le CA à la majorité qualifiée des 2/3. Il est exécutoire immédiatement après communication aux adhérents, mais doit être approuvé par la plus prochaine A.G. ordinaire ou extraordinaire.

Ce règlement intérieur éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

Art 14 : dissolution

En cas de dissolution prononcée par les deux-tiers au moins des membres présents à l'Assemblée Générale, un ou plusieurs liquidateurs sont désignés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à la loi du 1° juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Fredéric MOREL (président) Christian MONTET (secrétaire)

Règlement intérieur 2007

 

Art 1 : définition

            Ce règlement intérieur précise et complète les statuts de l’association dénommée « Groupe vocal Universitaire de Saint-Etienne ».

 

Art 2 : validité

            Adopté et/ou modifié  par le conseil d’administration, en vertu de l’art 13 des statuts, il est immédiatement exécutoire mais doit être entériné par la plus proche assemblée générale.

 

Art 3 : calendrier

            L’association fonctionne en année universitaire. Les adhésions sont annuelles et valables du 1° juillet au 30 juin de l’année suivante.  Par contre l’exercice budgétaire commence au 1° septembre.

 

Art 4 : effectif

 

L’effectif maximal et l’organisation des pupitres sont fixés annuellement par le CA, en accord avec le chef de chœur, en fonction du programme envisagé.

Celui-ci doit tenir compte de l’effectif existant.      

 

Art 5 : renouvellement d’adhésion

 

            Chaque année en mai, les adhérents sont invités à renouveler explicitement leur volonté de rester membre de l’association pendant l’année suivante, qui commence au 1° juillet.

            Néanmoins le renouvellement n’est pas automatique mais peut être conditionné par les résultats d’une audition individuelle organisée à la demande du chef de chœur, dans les conditions fixées à l’art 8 de ce règlement.

            Les résultats sont annoncés au plus tard au 1° juillet afin notamment de déterminer pour chaque pupitre  le nombre d’adhérents qui poursuivent leur activité et donc le nombre de choristes à recruter parmi les admissibles.

            Les adhérents qui ne peuvent se déterminer sont inscrits prioritairement sur une liste d’attente.

 

Art 6 : recrutement de nouveaux adhérents

            Par une campagne d’information menée chaque année sur l’initiative du CA, notamment au sein de l’université, les candidats admissibles sont invités à se manifester au plus tôt par courrier. Ils sont alors inscrits sur une liste d’attente. Le CA peut chaque année fixer une date limite de candidature en fonction de la programmation prévue.

            Dans tous les cas leur admission reste subordonnée à une audition obligatoire organisée sur l’initiative du CA dans les conditions précisées ci-après art 8, et au respect des limites évoquées ci-dessus art 4 et 5.

            En cas d’adhésion en cours d’année universitaire,  la cotisation reste due en entier pour la période qui court jusqu’au 30 juin.

 

Art 7: admissibilité

            Sont admissibles :

- les étudiants et personnels de l'Université Jean Monnet - les anciens choristes - toute personne dont le chef de chœur jugera utile de s'adjoindre les services, sur des critères vocaux,  en vue

de l'équilibre des pupitres et de la qualité du travail collectif. Il devra obtenir l'accord du conseil d'administration.

 

 

 

Art 8 : admission

            Une commission d’audition, organisée sur l’initiative du CA, est chargée d’évaluer tous les candidats à l’adhésion et éventuellement certains candidats au renouvellement.

            Elle  est formée :

- du chef de chœur

- du président ou son représentant

- de toute autre personne qu’ils jugeront utile de s’adjoindre en raison de ses compétences en la matière.

            Elle émet une proposition mais la décision d’accepter ou de refuser l’adhésion est prise en conseil d’administration à la majorité simple.

 

Art 9 : cotisation

            Le Conseil d’administration a compétence pour fixer le montant de la cotisation qui sera exigible pour l’année suivante, en fonction des prévisions de programmation. Elle inclut la fourniture des partitions, qui deviennent propriété de l’adhérent.

            Ce montant, tout comme le programme, est annoncé au moment du renouvellement d’adhésion en mai. Elément du rapport financier, la cotisation telle que fixée devra cependant être entérinée lors de l’assemblée générale ordinaire. Néanmoins, dans l’hypothèse où toute décision serait prématurée, le montant est par défaut  maintenu au niveau de l’année en cours, les ajustements éventuels devant alors être décidés par la même assemblée générale ordinaire, sur proposition du CA.

            Les étudiants étrangers de passage à l’université pour une durée inférieure ou égale à une année universitaire sont acceptés à tout instant comme « auditeurs libres » sans cotisation. Néanmoins ils devront le cas échéant faire l’acquisition de leur partition.

            En cas de démission la cotisation annuelle reste due,  sauf si la démission, formulée par écrit, intervient dans les quinze jours qui suivent l’assemblée générale ordinaire. Dans cette hypothèse le démissionnaire doit rendre sa ou ses partitions.

 

Art 10 : conseil d’administration

            Le conseil d’administration comporte onze membres. Entre deux réunions du CA, le bureau a tout pouvoir pour régler la vie de l’association. Il serait souhaitable qu’il y ait un représentant de chaque pupitre.

           

Art 11 : questions diverses à l’assemblée générale

            Pour figurer à l’ordre du jour, les questions diverses, autres que celles prévues par les statuts ou décidées par le CA, devront être transmises par écrit à ce dernier au moins huit jours avant la date fixée pour ladite A.G.

 

Art 12 :

            L’AG désigne chaque année deux vérificateurs aux comptes parmi les volontaires. Ils doivent être membres de l’association et à jour de leur cotisation. Ils sont reconductibles dans leur fonction.

 

Art 13 : fédération

            L’association fait partie de la « fédération des chœurs et orchestres universitaires de France ». Elle y est représentée statutairement par deux personnes :

- le président ou son représentant

- le chef de chœur ou son représentant.

            La décision de renouveler ou d’annuler cette adhésion appartient au CA, qui doit en rendre compte à la plus prochaine A.G.

            Le montant de la cotisation comme les moyens nécessaires à cette participation font l’objet d’une ligne budgétaire spécifique.

 

Règlement intérieur adopté par l’AG ordinaire du 25 septembre 2007

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